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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'AMMONIAC AGRICOLE
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AMMOSIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMMOSIL
L'AMMONIAC AGRICOLE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1426145
Date de dépôt :
09/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1997

Présentation de la marque AMMOSIL

Déposée le 9 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) L'AMMONIAC AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMMOSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'AMMONIAC AGRICOLE domicilié(e) 10, rue de la Commune de Paris, 59950 AUBY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France.

La marque AMMOSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMMOSIL est expirée depuis le 9 septembre 1997.

L'AMMONIAC AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : AMMOTROL , AA L'AMMONIAC AGRICOLE , DATAMON , AMON , AMMOFLEX , AA , AMMOFLUX


L'AMMONIAC AGRICOLE (société anonyme) - 10, rue de la Commune de Paris, 59950 AUBY. - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Produits ammoniacaux et services en rapport avec leurs applications à des produits tels que les ensilages.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.